Politique de confidentialité
[V1 – Online Version 1 July 10, 2026]
Dernière mise à jour : 1er juillet 2026
SIMGASM B.V. («SIMGASM,” “nous », “nous »ou «notre ») exploite la boutique en ligne à l’adresse www.simgasm.com (le «Site web »), par l’intermédiaire duquel elle propose aux clients des produits, des Produits personnalisés et des services connexes (tels que ces termes sont définis dans nos Conditions générales).
La présente politique de confidentialité («Politique de confidentialité ») décrit la manière dont nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons les données à caractère personnel lorsque vous consultez ou utilisez le Site web, passez une commande ou communiquez avec nous de toute autre manière.
Dans l’ensemble de la présente Politique de confidentialité, le terme néerlandais d’origine correspondant à un terme juridique ou technique français est indiqué en italique entre parenthèses immédiatement après le terme français concerné.
La présente Politique de confidentialité a été rédigée conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 (Algemene Verordening Gegevensbescherming, le «RGPD »), la loi néerlandaise de mise en œuvre du RGPD (Uitvoeringswet AVG, l’«UAVG »), ainsi que la loi néerlandaise sur les télécommunications (Telecommunicatiewet), dans la mesure où elle s’applique aux cookies et aux communications de marketing électronique.
1. Qui sommes-nous ?
Le responsable du traitement (verwerkingsverantwoordelijke) de vos données à caractère personnel est :
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Nom commercial : |
SIMGASM B.V. |
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Forme juridique : |
Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid (« B.V. », société privée à responsabilité limitée) ; |
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Adresse du siège social / adresse postale : |
Lage Maat 13, 3961 NJ Wijk bij Duurstede, Utrecht, Pays-Bas |
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Contact (WhatsApp) : |
+31 6 30 500 006 |
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E-mail : |
hello@simgasm.com |
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Service client : |
hello@simgasm.com |
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N° d’immatriculation à la Chambre de commerce (Kamer van Koophandel) : |
99925044 |
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N° d’identification à la TVA : |
NL869190362B01 |
2. Données à caractère personnel que nous collectons
Selon la manière dont vous interagissez avec le Site web, nous pouvons collecter ou traiter les catégories suivantes de données à caractère personnel :
• Coordonnées : votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse de livraison, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
• Informations financières : les données de votre carte de paiement, les informations relatives à votre compte financier, les détails des transactions et les confirmations de paiement. Les paiements sont traités par Shopify Payments et/ou des prestataires de paiement tiers ; nous ne stockons pas nous-mêmes les numéros complets des cartes de paiement.
• Informations relatives au compte : votre nom d’utilisateur, votre mot de passe (stocké sous forme chiffrée) et vos préférences de compte.
• Informations relatives aux commandes et aux transactions: les produits que vous consultez, placez dans votre panier, ajoutez à une liste de souhaits, achetez, retournez, échangez ou annulez, ainsi que l’historique de vos commandes.
• Contenu de personnalisation (Contenu du consommateur) : pour les Produits personnalisés, les noms, initiales, photographies, textes personnalisés, images et autres contenus que vous soumettez afin de personnaliser votre commande, conformément à nos Conditions générales. Lorsque ce contenu comprend l’image d’une personne physique, celle-ci peut constituer une donnée à caractère personnel de cette personne, pour laquelle vous nous garantissez détenir les droits et consentements nécessaires conformément à nos Conditions générales).
• Communications: les informations que vous fournissez lorsque vous contactez notre service client, notamment par e-mail ou WhatsApp.
• Informations sur l’appareil et l’utilisation: votre adresse IP, le type de navigateur, les identifiants de votre appareil et des informations sur la manière dont vous naviguez sur le site web et interagissez avec celui-ci, recueillies au moyen de cookies et de technologies similaires.
3. Sources des données à caractère personnel
Nous pouvons recueillir des données à caractère personnel vous concernant auprès des sources suivantes :
• Directement auprès de vous, par exemple lorsque vous créez un compte, passez une commande, soumettez du contenu de consommateur ou nous contactez ;
• Automatiquement, lorsque vous utilisez le site web, au moyen de cookies et de technologies similaires ;
• Auprès de nos prestataires de services, notamment Shopify, qui héberge le site web et traite les paiements ainsi que certaines données d’analyse pour notre compte ; et
• Auprès d’autres tiers, le cas échéant (par exemple, un prestataire de paiement confirmant qu’un paiement a bien été effectué).
4. Finalités et bases juridiques du traitement
Nous ne traitons vos données à caractère personnel que lorsque nous disposons d’une base juridique valable au titre de l’article 6 du RGPD. Le tableau ci-dessous présente nos principales finalités de traitement et les bases juridiques correspondantes.
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Finalité |
Base juridique (art. 6, paragraphe 1, du RGPD) |
Exemple |
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Conclusion et exécution du contrat à distance (traitement de la commande, paiement, livraison, fabrication de produits personnalisés, retours) |
Nécessaire à l’exécution d’un contrat (art. 6, paragraphe 1, point b)) |
Traitement de votre commande et organisation de la livraison |
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Création et gestion de votre compte |
Nécessaire à l’exécution d’un contrat (art. 6, paragraphe 1, point b)) |
Conservation de votre historique de commandes et de vos préférences |
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Respect des obligations légales |
Nécessaire au respect d’une obligation légale (art. 6, paragraphe 1, point c)) |
Conservation des factures à des fins fiscales |
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Sécurité et prévention de la fraude |
Intérêt légitime (art. 6, paragraphe 1, point f)) |
Détection des transactions frauduleuses |
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Communications marketing destinées aux clients existants concernant des produits similaires |
Intérêt légitime / consentement implicite (art. 6, paragraphe 1, point f)) |
Envoi d’un e-mail concernant une nouvelle gamme de produits |
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Communications marketing destinées aux clients potentiels ou aux abonnés à la newsletter |
Consentement (art. 6, paragraphe 1, point a)) |
Envoi d’une newsletter à laquelle vous vous êtes inscrit |
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Cookies non fonctionnels (analyse, publicité) |
Consentement (art. 6, paragraphe 1, point a)) |
Publicité personnalisée sur d’autres sites web |
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Gestion des réclamations ou litiges juridiques |
Intérêt légitime / obligation légale (art. 6, paragraphe 1, points c) et f)) |
Réponse à une réclamation d’un consommateur ou à une procédure judiciaire |
5. Prise de décision automatisée et profilage
Nous pouvons utiliser votre historique d’achats et de navigation pour vous recommander des produits susceptibles de vous intéresser. Cela implique une forme limitée de profilage, mais n’entraîne aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard ou vous affectant de manière significative de façon similaire. Vous pouvez vous opposer à tout moment à cette forme de profilage à des fins de marketing direct.
6. Comment nous communiquons les données à caractère personnel
Nous pouvons communiquer des données à caractère personnel aux catégories de destinataires suivantes, uniquement dans la mesure nécessaire aux finalités décrites ci-dessus :
• Shopify, qui héberge le Site Web et fournit des services de traitement des paiements, de prévention de la fraude et une infrastructure d’hébergement ;
• Les prestataires de services de paiement, aux fins du traitement de votre paiement ;
• Les partenaires de livraison et de logistique, aux fins de la livraison de votre commande ;
• Les conseillers professionnels et les autorités, lorsque la loi l’exige ou afin de constater, d’exercer ou de défendre des droits en justice ; et
• Un acquéreur potentiel dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition ou d’une cession d’actifs impliquant SIMGASM, sous réserve de garanties de confidentialité appropriées.
Nous ne vendons pas de données à caractère personnel à des tiers en contrepartie d’une rémunération.
7. Relation avec Shopify
Le Site Web est hébergé sur la plateforme Shopify. Shopify traite des données à caractère personnel pour notre compte en qualité de sous-traitant au sens de l’article 28 du RGPD, en vertu d’un accord de traitement des données conclu entre SIMGASM et Shopify. Pour certaines fonctionnalités avancées (par exemple, la détection des fraudes ou l’analyse comparative agrégée entre commerçants), Shopify peut agir en qualité de responsable du traitement indépendant pour certaines activités de traitement ; de plus amples informations sont disponibles dans la Politique de confidentialité des consommateurs de Shopify à l’adresse suivante https://www.shopify.com/legal/privacy/consumers.
8. Vos droits en vertu du RGPD
Sous réserve des conditions et exceptions prévues par le RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données à caractère personnel :
• Droit d’accès (art. 15 du RGPD): obtenir la confirmation que nous détenons des données à caractère personnel vous concernant et y accéder ;
• Droit de rectification (art. 16 du RGPD): faire rectifier les données à caractère personnel inexactes ;
• Droit à l’effacement (art. 17 du RGPD) : obtenir l’effacement de vos données à caractère personnel dans certaines circonstances ;
• Droit à la limitation du traitement (art. 18 du RGPD);
• Droit à la portabilité des données (art. 20 du RGPD) : recevoir vos données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
• Droit d’opposition (art. 21 du RGPD): notamment le droit absolu de vous opposer à tout moment au traitement à des fins de prospection commerciale directe ; et
• Droit de retirer votre consentement (art. 7, paragraphe 3, du RGPD): lorsque le traitement est fondé sur le consentement, sans porter atteinte à la licéité du traitement effectué avant le retrait.
Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous. Nous pourrons être amenés à vérifier votre identité avant de répondre à votre demande. Nous nous efforçons de répondre dans un délai d’un (1) mois à compter de sa réception. Ce délai peut être prolongé de deux (2) mois supplémentaires pour les demandes complexes, conformément à l’article 12, paragraphe 3, du RGPD.
9. Cookies et technologies similaires
Nous utilisons des cookies et des technologies similaires (telles que les pixels et le stockage local) sur le Site. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre appareil lorsque vous consultez le Site.
Nous distinguons les catégories suivantes :
· Cookies fonctionnels. Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site, par exemple pour mémoriser le contenu de votre panier, permettre le processus de paiement et détecter les transactions frauduleuses. Ces cookies relèvent de l’exception prévue à l’article 11.7a(3) de la loi néerlandaise sur les télécommunications (Telecommunicatiewet) et ne nécessitent pas votre consentement préalable.
· Cookies d’analyse. Nous utilisons des cookies d’analyse pour comprendre comment les visiteurs utilisent le Site, par exemple par l’intermédiaire de Shopify Analytics et/ou de Google Analytics. Lorsque ces cookies nous permettent, ou permettent à des tiers, de vous identifier individuellement, nous ne les déposons qu’avec votre consentement préalable.
· Cookies de marketing et de publicité. Nous utilisons des cookies pour vous présenter des publicités personnalisées sur le Site et sur des sites web tiers, en fonction de votre comportement de navigation. Ces cookies ne sont déposés qu’avec votre consentement préalable.
Lors de votre première visite sur le Site, une bannière de cookies vous demandera votre consentement au dépôt de cookies d’analyse et de marketing. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en modifiant vos préférences en matière de cookies ou les paramètres de votre navigateur. Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
Un aperçu détaillé des cookies spécifiques que nous utilisons, notamment leur fournisseur, leur finalité et leur durée, est disponible dans les paramètres des cookies de notre bannière de cookies.
10. Transferts internationaux
Nous pouvons transférer, stocker et traiter des données à caractère personnel en dehors de l’Espace économique européen, notamment par l’intermédiaire de Shopify Inc. et de ses sociétés affiliées. Lorsqu’un tel transfert a lieu, nous nous fondons sur une décision d’adéquation de la Commission européenne ou, à défaut, sur des garanties appropriées telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou sur des mécanismes équivalents reconnus par le RGPD. Une copie des garanties applicables est disponible sur demande.
11. Conservation des données
Nous ne conservons les données à caractère personnel que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, ou pendant la durée imposée par la loi. En particulier :
- Données relatives aux commandes et aux factures: sept (7) ans à compter de la fin de l’exercice financier concerné, conformément à l’obligation légale de tenue de la comptabilité prévue à l’article 52 de la loi générale néerlandaise sur les impôts d’État (Algemene Wet inzake Rijksbelastingen) et à l’article 2:10 du Code civil néerlandais (Burgerlijk Wetboek).
- Données du compte: tant que votre compte reste actif, puis pendant une période supplémentaire de deux (2) ans après sa fermeture ou son inactivité, afin de vous permettre de le réactiver et de respecter nos obligations légales.
- Contenu du consommateur (images personnalisées, textes et contenus similaires transmis): pendant toute la durée de la production et de la livraison du Produit personnalisé concerné, puis pendant trois (3) mois supplémentaires afin de traiter toute demande au titre de la garantie ou toute réclamation, sauf si vous demandez une suppression anticipée.
- Communications avec le service client: pendant deux (2) ans après le dernier contact, afin de nous permettre de traiter toute question complémentaire ou réclamation.
- Consentement et préférences en matière de marketing: jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement ou vous désinscriviez, après quoi nous conservons une trace de ce retrait à des fins probatoires pendant un (1) an.
- Journaux de sécurité et de prévention de la fraude: pendant douze (12) mois, sauf si une conservation plus longue est nécessaire pour enquêter sur un incident particulier ou le résoudre.
- Données des cookies: conformément à la durée indiquée dans notre Déclaration relative aux cookies.
Lorsque nous ne sommes plus tenus de conserver les données personnelles aux fins décrites ci-dessus ou en vertu du droit applicable, nous les supprimons ou les anonymisons.
12. Données relatives aux enfants
Le Site web ne s’adresse pas aux enfants. Nous ne proposons pas sciemment de services de la société de l’information directement aux enfants de moins de 16 ans et ne collectons pas sciemment de données personnelles concernant des enfants de moins de 16 ans sans le consentement d’un parent ou d’un représentant légal. Si vous pensez que nous avons recueilli par inadvertance les données personnelles d’un enfant, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous afin que nous puissions les supprimer.
13. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, toute perte ou toute utilisation abusive. Aucune mesure de sécurité n’est totalement infaillible et nous vous recommandons de ne pas nous transmettre d’informations sensibles par des canaux non sécurisés.
14. Modifications de la présente Politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre afin de refléter l’évolution de nos pratiques ou pour des raisons juridiques ou réglementaires. Nous publierons la version révisée sur le Site web et actualiserons en conséquence la date de « Dernière mise à jour ».
15. Réclamations
Si vous avez des préoccupations concernant la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez d’abord nous contacter aux coordonnées ci-dessous afin que nous puissions tenter de résoudre le problème. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité néerlandaise chargée de la protection des données (Autoriteit Persoonsgegevens), ou auprès de l’autorité de contrôle de l’État membre de l’UE dans lequel vous résidez.
16. Contact
Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité ou pour exercer l’un des droits décrits ci-dessus, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
• E-mail : hello@simgasm.com
• Adresse postale : SIMGASM B.V., Lage Maat 13, 3961 NJ Wijk bij Duurstede, Pays-Bas
